Jean Fournier-Perilhou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fournier-Perilhou (Jean)
directeur général de l'Automobile Club national
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Fournier-Perilhou (Jean)
Automobile-Club national
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773
(source JORF)
désignation
20 Mars 1996
20/03/1996
De:
Fournier-Perilhou (Jean)
directeur général de l'Association française des automobiles-clubs
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Fournier-Périlhou (Jean)
directeur général de l'Association française des automobiles-clubs
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
Amiral Jean Lacaille, secrétaire général de l'Union routière de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990